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Marques déposées par la société Philippe SERRE
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Le p'tit Bio / le petit Bio
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le p'tit Bio / le petit Bio
Philippe SERRE

Numéro de dépôt :
3685972
Date de dépôt :
22/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2019
Le p\'tit Bio / le petit Bio de Philippe SERRE

Présentation de la marque Le p'tit Bio / le petit Bio

Déposée le 22 octobre 2009 par la société Philippe SERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le p'tit Bio / le petit Bio »

Le déposant est la société Philippe SERRE domicilié(e) 000 ZA La Barcillonne - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 131 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Savonnerie des dentelles, Philippe Serre domicilié(e) 000 ZA La Barcillonne - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le p'tit Bio / le petit Bio est expirée depuis le 22 octobre 2019.

Philippe SERRE a également déposé les autres marques suivantes : LA SAVONNERIE DES DENTELLES , GRAIN DE RAISIN , GRAIN D OLIVIER , ESPACE BOIS , SOREMAT , SORELOC


Philippe SERRE - 000 ZA La Barcillonne - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 488131129


La Savonnerie des dentelles, Philippe Serre - 000 ZA La Barcillonne - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 5 août 2010 - Rejet partiel n°528717 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, herbes médicinales, tisanes, sucre à usage médical, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).